L’audit d'accessibilité a été réalisé par la société Euro Information en 05/2026.

Il donne les résultats suivants :

• 40 critères conformes
• 40 critères non conformes
• 56 critères non applicables

• 1.1 Chaque image porteuse d’information a-t-elle une alternative textuelle ?
• 1.2 Chaque image de décoration est-elle correctement ignorée par les technologies d’assistance ?
• 1.3 Pour chaque image porteuse d’information ayant une alternative textuelle, cette alternative est-elle pertinente ?
• 1.4 Chaque image texte porteuse d'information a-t-elle, si nécessaire, une alternative textuelle contenant le texte présent dans l'image ?
• 2.1 Chaque cadre a-t-il un titre de cadre ?
• 3.1 Dans chaque page web, l’information ne doit pas être véhiculée par la couleur uniquement. Cette règle est-elle respectée ?
• 3.2 Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?
• 3.3 Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d’interface ou les éléments graphiques porteurs d’information ont-elles un contraste suffisant (hors cas particuliers) ?
• 5.3 Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonne et chaque en-tête de ligne sont-ils correctement déclarés ?
• 6.1 Chaque lien est-il explicite (hors cas particuliers) ?
• 7.1 Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance ?
• 7.3 Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?
• 7.5 Dans chaque page web, les mises à jour de contenu déclenchées par un script sont-elles signalées aux technologies d'assistance ?
• 8.6 Pour chaque page web ayant un titre de page, ce titre est-il pertinent ?
• 8.7 Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?
• 8.9 Dans chaque page web, les balises ne doivent pas être utilisées uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?
• 9.1 Dans chaque page web, la hiérarchie entre les titres (code HTML <h1> à <h6> ou rôle ARIA heading) est-elle pertinente ?
• 9.2 Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?
• 9.3 Dans chaque page web, chaque liste est-elle correctement structurée ?
• 10.2 Dans chaque page web, le contenu visible reste-t-il présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?
• 10.3 Dans chaque page web, l’information reste-t-elle compréhensible lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?
• 10.4 Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200% au moins (hors cas particuliers) ?
• 10.7 Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?
• 10.8 Dans chaque page web, les contenus cachés doivent-ils être correctement ignorés par les technologies d’assistance ?
• 10.11 Dans chaque page web, le contenu peut-il être présenté sans perte d'information ni de fonctionnalité, et sans nécessiter un défilement à deux dimensions (hors cas particuliers) ?
• 10.12 Dans chaque page web, l'espacement du texte peut-il être modifié par l'utilisateur sans perte de contenu ni de fonctionnalité (hors cas particuliers) ?
• 11.1 Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?
• 11.5 Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés si nécessaire ?
• 11.6 Dans chaque formulaire, chaque regroupement de champs de même nature a-t-il une légende ?
• 11.10 Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il utilisé de manière pertinente (hors cas particuliers) ?
• 11.11 Dans chaque formulaire, pour chaque erreur de saisie, des suggestions de correction sont-elles proposées si elles sont connues ?
• 11.12 Dans chaque formulaire, pour les données juridiques ou financières, ou pour les données qui effacent ou modifient des données créées par l'utilisateur, les saisies de données sont-elles réversibles ou vérifiables ou confirmées ?
• 11.13 Dans chaque formulaire, l’identification des champs de saisie des données de l’utilisateur est-elle possible (hors cas particuliers) ?
• 12.7 Dans chaque page web, un lien d’évitement ou d’accès rapide à la zone de contenu principal est-il présent (hors cas particuliers) ?
• 12.8 Dans chaque page web, l’ordre de tabulation dans le contenu est-il cohérent ?
• 13.2 Dans chaque page web, pour chaque document en téléchargement, une version accessible est-elle proposée si nécessaire (hors cas particuliers) ?
• 13.3 Dans chaque page web, chaque document en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une alternative accessible ?
• 14.2 La documentation sur l’accessibilité des services de communication au public en ligne est-elle disponible dans un format accessible ?
• 14.3 Les fonctionnalités d’accessibilité des services de communication au public en ligne sont-elles documentées de manière accessible ?
• 17.4 Si le service de communication au public en ligne permet une communication vocale bidirectionnelle en temps réel, offre-t-il une fonction de communication par texte en temps réel (RTT) ?

Aucune dérogation

Les fichiers disponibles dans des formats bureautiques publiés avant le 23 septembre 2018

• HTML 5
• Javascript

Les tests des pages web ont été effectués avec la/les combinaison(s) de lecteurs d'écran et navigateurs web suivante(s) :

• NVDA 2023.3 sur Firefox 119
• Jaws 2022 sur Firefox 119
• Voiceover sur Safari

Les outils suivants ont été utilisés lors de l’évaluation :

• WCAG contrast checker
• Colour Contrast Analyser

Partie publique

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